Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCK SORBIER PARIS
SORBIER FRANK

Numéro de dépôt :
96651256
Date de dépôt :
19/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2026

Présentation de la marque FRANCK SORBIER PARIS

Déposée le 19 novembre 1996 par SORBIER FRANK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCK SORBIER PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est SORBIER FRANK domicilié(e) 68 RUE AMELOT, C - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SORBIER FRANK domicilié(e) 68 RUE AMELOT, C - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FRANCK SORBIER PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCK SORBIER PARIS arrivera à expiration en date du 19 novembre 2026.

SORBIER FRANK a également déposé les autres marques suivantes : Pondichery , Padoue , Khartoum


SORBIER FRANK - 68 RUE AMELOT, C - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


M. SORBIER FRANK - 68 RUE AMELOT, C - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2006 n°2327876 - Publication au BOPI 2006-11-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Inscription le 14 mars 2011 - Saisie notifiée n°545105 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Inscription le 23 mars 2011 - Saisie notifiée n°545850 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23

Inscription le 24 décembre 2013 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Mainlevée de saisie n°615327 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2016 n°2633175 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-25

Produits de - parfumerie, cosmétiques - coutellerie, fourchettes, cuillers - bijouterie, joaillerie, horlogerie - cuir, parapluies - meubles, miroirs, cadres - ustensiles non électriques de cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), vaisselle - linge de maison, de lit, de table - vêtements, chaussures, chapellerie - tapis, tentures murales non en matières textiles - broderie, couture, teinture de tissus ou vêtements, imperméabilisation de tissus, montage de bandes vidéo, tirage de photographies (Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.